Droit

Bibliographies

Examen du barreau - CRFPA
Session 2019
Ecole nationale de la magistrature
Concours 2019

Ressources en ligne

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Sites généralistes

SUDOC
Pour trouver la référence d´un document (livre, périodique, thèse, vidéo...) et savoir où il est disponible dans les bibliothèques universitaires françaises et à la BPI. On y trouve aussi des renseignements sur les adresses et conditions d´accessibilité de toutes ces bibliothèques.

 

Gallica
La Bibliothèque Nationale de France offre par cette plate-forme l'accès à des milliers de documents dont des livres à feuilleter, des revues, des cartes, des images, des partitions. On peut y trouver un grand nombre de documents historiques, de livres passés dans le domaine public et difficilement accessibles ailleurs, ainsi que des illustrations.

 

favicon L'Harmathèque
Plate-forme de l'éditeur L'Harmattan : livres électroniques, articles, VOD et enregistrements sonores, principalement en sciences humaines.

 

OpenEdition
Le portail français des ressources électroniques en sciences humaines et sociales. Cet outil est indispensable aux étudiants en SHS qui commencent à faire de la recherche. Il donne accès aux revues du site Revues.org, à des collections d'ouvrages universitaires, à Calenda, le calendrier des événements en sciences sociales et à Hypothèses.org, les blogs permettant de se tenir informé en sciences humaines et sociales.

 

favicon Collections Que sais-je et Repères
Les versions numérisées des collections encyclopédiques Que Sais-Je (PUF) et Repères (La Découverte).

 

favicon Dalloz.fr
La plate-forme de l'éditeur Dalloz regroupe :
- 12 répertoires ou encyclopédies juridiques
- 20 revues Dalloz en texte intégral depuis 1990 dont l'AJDA, le recueil Dalloz, le recueil Lebon, RTD civ., RTD com.
- 46 codes annotés dans la plupart des disciplines juridiques (civil, administratif, pénal...)
- de la jurisprudence en texte intégral de la Cour de Cassation, du Conseil d'Etat, des juridictions administratives.

 

favicon Doctrinal +
Base de références bibliographiques d'articles en français, spécialisée en droit :
- plus de 300 revues dépouillées depuis 1993.
- Une base de jurisprudence issue de Légifrance
- une base de textes et de jurisprudence en droit communautaire avec mise à jour quotidienne.

 

favicon Lamyline
Base regroupant les fonds de l'éditeur Lamy :
- Jurisprudence française de droit public (Cons. Constit. depuis 1958, TC et CE depuis 1964, CAA depuis 1989) et de droit privé (C. Cass. depuis 1959, cours d'appel depuis 1982)
- Les textes des Autorités administratives (CNIL, AMF, CSA...)
- Législation et règlementation française (JO, codes, BO des ministères...)
- Jurisprudence européenne
- Textes communautaires et internationaux
- 65 ouvrages Lamy (exemples : Lamy social, Lamy fiscal, etc...)
- Une vingtaine de revues (Liaisons sociales, Revue Lamy de droit des affaires...)
- Des formulaires (modèles d'actes)

 

favicon Lexbase
Base juridique disponible uniquement sur internet et regroupant :
- une base de jurisprudence française et européenne importante (totalité des décisions de la Cour de Cassation, du Tribunal des conflits, un grand nombre pour le Conseil d'Etat, les cours d'appel, etc)
- Une base de législation (codes, lois et règlements)
- des conventions collectives
- les indices et taux
- des encyclopédies juridiques
- des revues juridiques : outil de veille dans les domaines du droit social, du droit fiscal, du droit des affaires et du droit public

 

favicon Lextenso
Base juridique regroupant :
- les parties "doctrine" et "jurisprudence" de revues telles que la Gazette du Palais (depuis 2000), les Petites affiches (depuis 1995), le répertoire du Notariat Defrénois (depuis 1990), le Bulletin Joly Bourse (depuis 1993), le Bulletin Joly Sociétés (depuis 1986), la Revue des contrats (depuis 2003), la Revue du droit public (depuis 2005), ...
- une base de jurisprudence reprenant celle de Légifrance (Conseil Constitutionnel, Cour de Cassation, jurisprudence administrative : CE, CAA, TA et TC), mais avec des liens aux articles de doctrine des revues Lextenso.

 

TEL
Ce serveur offre l'accès à des thèses de doctorat françaises. Il fonctionne sur l'auto-archivage et fait partie du mouvement des Archives Ouvertes qui valorise la communication gratuite des documents de recherche.

 

Thèses.fr
Accès aux thèses françaises soutenues ou en préparation, dont une grande partie en texte intégral.

 

EUR-lex
Portail de l'Union Européenne. On peut y consulter :
- le Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE), et la législation de l'UE
- la jurisprudence de l'Union Européenne.

 

Juricaf
Base de données de jurisprudence des cours suprêmes francophones.


Sites officiels

Légifrance
Cette base publique et gratuite donne accès à :

  • l'ensemble de la législation française : Constitution ; codes consolidés ; lois, ordonnances, décrets issus du JORF depuis 1990, textes officiels en texte intégral depuis 1945 ; BO des ministères
  • conventions collectives
  • jurisprudence constitutionnelle, à la jurisprudence française judiciaire : décisions de la Cour de Cassation (C. Cass.) depuis 1960, du Tribunal des Conflits (TC) depuis 1993, sélection des décisions des Cours d'appel (CA) et à la jurisprudence administrative, notamment celle retenue par le Recueil Lebon : Conseil d'Etat (CE), Cours administratives d'appels (CAA), tribunaux administratifs (TA) et tribunal des conflits (TC)
  • textes législatifs de la Communauté Européenne (JOUE, traités...), à sa jurisprudence (CJCE, CEDH)
  • traités internationaux (base PACTE) et jurisprudence (CIJ, CPI...) en droit international.
  • délibérations de la CNIL

 

Sites du pouvoir législatif 

Assemblée nationale
Travaux et archives des législatures. Les dossiers législatifs : la loi et tout ce qui tourne autour.


Sénat
Travaux autour de la loi.


Sites du pouvoir judiciaire 

Cour de cassation
Décisions récentes, les publications de la Cour (rapports annuels...). Les hautes juridictions : tribunal des conflits, Cour de justice de la République, Commission de révision des peines.


Conseil d'Etat
Publication de rapports annuels en temps que conseiller du gouvernement pour l'adoption de la loi.


Conseil constitutionnel
Ressources pour les étudiants en droit comparé. Communiqués de presse : résumés des décisions à la presse.


Sites de bibliothèques et d'universités :

La bibliothèques de Cujas
Revue des sommaires en droit comparé. Le liber amicorum : mélanges pour retrouver le titre exact à partir du nom de la personne à qui il est dédié. Catalogues des mélanges. Guide d'histoire du droit. Guide des bases de données en droit. Signets Cujas.


Jurisguide
Panorama des ressources documentaires disponibles dans le domaine du droit. Banque d'exercices pédagogiques. Méthodes et guides pour une recherche efficace. Outils et supports de formation pour les formateurs..


Les abréviations en droit
Liste complète de toutes les abréviations en droit.

Sites contributifs

La Grande Bibliothèque du droit
Modèles d'actes. Articles de doctrine. Travaux d'universitaires. Colloques. Jurisprudence. Comptes-rendus des réunions des commissions ouvertes au barreau de Paris.

Nouveautés

Mémento expert Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
(arrivé le 19/06/2019)
F. Lefebvre, 2007
Cote : 346.02 MEM

PMA et GPA
Mécary, Caroline
(arrivé le 19/06/2019)
Que sais-je ? / Humensis, 2019
Cote : 344.04 MEC

Les erreurs judiciaires
Vergès, Jacques
(arrivé le 19/06/2019)
Presses universitaires de France / Humensis, 2019
Cote : 347.05 VER

Le droit d'asile
Teitgen-Colly, Catherine
(arrivé le 19/06/2019)
Que sais-je ? / Humensis, 2019
Cote : 342.08 TEI

Introduction aux sciences criminelles
Cario, Robert
(arrivé le 19/06/2019)
L'Harmattan, 2008
Cote : 364 CAR

Justice restaurative
Cario, Robert
(arrivé le 19/06/2019)
l'Harmattan, 2010
Cote : 364 CAR

Le contrôle fiscal raconté aux dirigeants et à leurs conseils
Drié, Jean-Claude
(arrivé le 19/06/2019)
LexisNexis, 2014
Cote : 343.04 DRI

L'avenir de la justice pénale internationale
Albert, Jean
(arrivé le 19/06/2019)
Bruylant, 2018
Cote : 341.77 AVE

"Mon corps, mes droits !" L'avortement menacé ?
Brunet, Laurence
(arrivé le 19/06/2019)
Mare & Martin, 2018
Cote : 342.08 MON

La régularisation
Perrin, Alix
(arrivé le 19/06/2019)
mare & martin, 2018
Cote : 340 REG

PMA, GPA
Brunetti-Pons, Clotilde
(arrivé le 19/06/2019)
Mare & Martin, 2018
Cote : 346.01 PMA

La magistrature d'influence des autorités administratives indépendantes
Mouchette, Julien
(arrivé le 19/06/2019)
LGDJ, une marque de Lextenso, 2019
Cote : 342.066 MOU

Laïcité de l'État et État de droit
Nabli, Béligh
(arrivé le 19/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 340.1 LAI

Manuel de droit international public
Alland, Denis
(arrivé le 19/06/2019)
puf, 2019
Cote : 341 ALL

Droit civil
Boffa, Romain
(arrivé le 19/06/2019)
LGDJ, une marque de Lextenso, 2019
Cote : 346.007 BOF

Les sources constitutionnelles du droit administratif
Stirn, Bernard
(arrivé le 19/06/2019)
LGDJ-Lextenso éditions, 2019
Cote : 342 STI

Communications numériques
Favro, Karine
(arrivé le 19/06/2019)
LGDJ, une marque de Lextenso, 2019
Cote : 343.099 FAV

La nouvelle question territoriale
Dauray, Jean
(arrivé le 19/06/2019)
LGDJ, Lextenso éditions, 2019
Cote : 342.060 1 DAU

L'essentiel des grands arrêts du droit administratif
Colin, Frédéric
(arrivé le 19/06/2019)
Gualino, une marque de Lextenso, 2019
Cote : 342.06 COL

Droit fiscal des affaires
Serlooten, Patrick
(arrivé le 19/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 343.04 SER

Libertés et droits fondamentaux
Cabrillac, Rémy
(arrivé le 19/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 351.07 LIB

La loi Élan
Périnet-Marquet, Hugues
(arrivé le 19/06/2019)
LexisNexis, 2019
Cote : 343.07 LOI

Droit fiscal général
Grosclaude, Jacques
(arrivé le 19/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 343.04 GRO

Introduction générale au droit
Cabrillac, Rémy
(arrivé le 19/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 340 CAB

La sécurité économique et la régulation des maniements de fonds par les avocats
Vatier, Bernard
(arrivé le 19/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 341.83 SEC

Mémento pratique Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
(arrivé le 07/06/2019)
Francis Lefebvre, 2007
Cote : 346.07 MEM

Les traités européens après le Traité de Lisbonne
Priollaud, François-Xavier
(arrivé le 07/06/2019)
La Documentation française, 2016
Cote : 341.8 TRA

Le droit international humanitaire
Buirette, Patricia
(arrivé le 07/06/2019)
La Découverte, 2019
Cote : 341.6 BUI

Commentaires des lois de Finances 2019
Éditions Francis Lefebvre
(arrivé le 07/06/2019)
Éditions Francis Lefebvre, 2019
Cote : 343.03 COM

Fiches de droit des contrats spéciaux
Le Bourg, Johann
(arrivé le 07/06/2019)
Ellipses, 2019
Cote : 346.02 LEB

Droit antitrust de l'Union européenne et droits fondamentaux des entreprises
Le Soudeer, Mathieu
(arrivé le 07/06/2019)
Bruylant, 2019
Cote : 341.83 LES

Droit de l'asile
Fleury, Thibaut Charles
(arrivé le 07/06/2019)
puf, 2019
Cote : 342.08 FLE

L'essentiel de la Convention européenne des droits de l'Homme
Lécuyer, Yannick
(arrivé le 07/06/2019)
Gualino, une marque de Lextenso, 2019
Cote : 341.48 LEC

Social
La Villeguérin, Yves de
(arrivé le 07/06/2019)
Groupe Revue fiduciaire, 2019
Cote : 344 SOC

Magistrat
Belfanti, Ludovic
(arrivé le 07/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 347.013 BEL

Le nouveau droit des contrats
Ancel, François
(arrivé le 07/06/2019)
LGDJ, une marque de Lextenso, 2019
Cote : 346.02 ANC

Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique
Mattatia, Fabrice
(arrivé le 07/06/2019)
Éditions Eyrolles, 2019
Cote : 346.048 MAT

Fiscal
La Villeguérin, Yves de
(arrivé le 07/06/2019)
Groupe Revue fiduciaire, 2019
Cote : 343.04 FIS

Saisie immobilière
Piedelièvre, Stéphane
(arrivé le 07/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 346.04 PIE

Contre la censure
Garçon, Maurice
(arrivé le 07/06/2019)
Les Belles Lettres, 2016
Cote : 347.013 GAR

L'argumentation juridique
Goltzberg, Stefan
(arrivé le 07/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 347.013 GOL

La Loi ELAN
Berger, Johanna
(arrivé le 07/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 343.07 LOI

Droit de la vente immobilière
Collart Dutilleul, François
(arrivé le 07/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 346.04 DRO

Maurice Garçon
Antonowicz, Gilles
(arrivé le 07/06/2019)
les Belles lettres, 2019
Cote : 347.013 ANT

Droit de la protection sociale
Morvan, Patrick
(arrivé le 07/06/2019)
LexisNexis, 2019
Cote : 344.02 MOR

Droit européen du travail
Teyssié, Bernard
(arrivé le 07/06/2019)
LexisNexis, 2019
Cote : 341.85 TEY

Droit de l'urbanisme
Soler-Couteaux, Pierre
(arrivé le 07/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 343.07 SOL

Cas pratiques de droit de la famille
Levillain, Nathalie
(arrivé le 07/06/2019)
LexisNexis, 2019
Cote : 346.01 LEV

Le libre arbitre du juge
Kebir, Mehdi
(arrivé le 07/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 347.013 KEB

Le droit pénal spécial en tableaux
Vannier, Patricia
(arrivé le 07/06/2019)
Ellipses, 2019
Cote : 345.05 VAN

Précis de droit fiscal de la famille
Douet, Frédéric
(arrivé le 07/06/2019)
LexisNexis, 2019
Cote : 343.04 DOU

Procédure administrative et modes amiables de résolution des différends
Poyet, Michaël
(arrivé le 07/06/2019)
Lextenso éditions, LGDJ, 2019
Cote : 342.020 7 POY

Droit constitutionnel
Zerdoumi, Frank
(arrivé le 07/06/2019)
Paris, 2019
Cote : 342.020 7 ZER

Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif
Bousquet, Jérémy
(arrivé le 07/06/2019)
LGDJ une marque de Lextenso, 2019
Cote : 342.066 BOU

L'abolition
Badinter, Robert
(arrivé le 07/06/2019)
Librairie générale française, 2018
Cote : 364 BAD

Code du sport
Anglade, Marie
(arrivé le 03/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 348.03 SPO

Code de l'urbanisme
Mehl-Schouder, Marie-Christine
(arrivé le 03/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 348.03 URB

Code de l'environnement
Cans, Chantal
(arrivé le 03/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 348.03 ENV

Code de la sécurité sociale
Guiomard, Frédéric
(arrivé le 03/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 348.03 SECUs

Code général des impôts
Zaquin, Gérard
(arrivé le 03/06/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 348.03 IMP

Code de l'environnement
Huglo, Christian
(arrivé le 03/06/2019)
LexisNexis, 2019
Cote : 348.03 ENV

Code civil [annoté]
Tisserand-Martin, Alice
(arrivé le 27/05/2019)
Dalloz, 2018
Cote : 348.03 CIV

Successions et libéralités 2019
Éditions Francis Lefebvre
(arrivé le 27/05/2019)
Editions Francis Lefebvre, 2019
Cote : 346.05 SUC

Dix mythes du droit public
Touzeil-Divina, Mathieu
(arrivé le 27/05/2019)
LGDJ, une marque de Lextenso, 2019
Cote : 342 TOU

Le contrôleur général des lieux de privation de liberté
Hazan, Adeline
(arrivé le 27/05/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 365 CON

Arbitrage international et intérêts publics
Boularbah, Hakim
(arrivé le 27/05/2019)
Bruylant, 2019
Cote : 341.5 ARB

Le droit de la responsabilité et les fonds d'indemnisation
Knetsch, Jonas
(arrivé le 27/05/2019)
LGDJ, 2013
Cote : 346.03 KNE

Sustainable development principles in the decisions of international courts and tribunals, 1992-2012
Segger, Marie-Claire Cordonier
(arrivé le 27/05/2019)
Routledge, Taylor & Francis Group, 2017
Cote : 341.5 SUS

Médiation et entreprises
Dumas, Romain
(arrivé le 27/05/2019)
l'Harmattan, 2019
Cote : 347.09 MED

L'actualité au prisme du droit
Club des juristes
(arrivé le 27/05/2019)
le Club des juristes, 2019
Cote : 340 ACT

Code du cycliste
Duprey, Ludovic
(arrivé le 27/05/2019)
Dalloz, 2019
Cote : 343.09 DUP

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